Joëlle Farchy

De: Farchy (Joëlle)
professeure d'université
Objet:
membres d'honneur du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000048249804(source JORF)
nomination
25 Octobre 202325/10/2023
De: Farchy (Joëlle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042255955(source JORF)
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Farchy (Joëlle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035409889(source JORF)
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: Farchy (Joëlle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000029314479(source JORF)
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Joëlle Farchy
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur connaissance de l'informatique ou des questions touchant aux libertés individuelles
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
date_debut="2014-02-02"
JORFTEXT000028535526(source JORF)
nomination
30 Janvier 201430/01/2014
De: Joëlle Farchy
professeurs des universités
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023951008(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Joëlle Farchy
professeurs d'université
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Farchy (Joëlle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
(université Paris-I)
Groupe:
Université Paris-I
professeur
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000459227(source JORF)
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Joëlle Farchy
maître de conférences
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004